CGV

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des relations contractuelles entre le vendeur et tout client réalisant un achat sur le site shopmodeetmaison.com. Toute validation de commande sur ce site emporte acceptation sans réserve de l’intégralité des présentes conditions, qui prévalent sur tout autre document, échange verbal ou écrit, sauf accord formel et écrit du vendeur.

Le site propose une sélection de produits de mode, de maille, d’accessoires et d’articles pour la maison, inspirés par un art de vivre parisien, associant prêt‑à‑porter féminin et masculin, sacs, bandanas, linge de maison, nappes en lin brodé et articles de décoration intérieure. Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des biens proposés sur la plateforme, quel que soit le type de produit commandé.

Article 1 : Caractéristiques des produits

Chaque produit fait l’objet d’une fiche descriptive détaillée sur shopmodeetmaison.com, présentant ses caractéristiques principales : matières, coupes, coloris, finitions et particularités des articles textiles et objets de maison. Les photographies illustrant les fiches produits sont réalisées avec le plus grand soin afin de restituer l’aspect des pièces, mais elles ne peuvent pas garantir une reproduction absolument parfaite des teintes, du rendu des matières ou des détails, en raison des variations d’affichage des écrans des appareils des clients.

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le vendeur se réserve la possibilité de retirer temporairement ou définitivement un article de la vente, de modifier sa description ou de renouveler les collections à tout moment, sans notification préalable aux utilisateurs. Certaines pièces textiles, notamment les mailles, les tissus naturels comme le lin, peuvent présenter de légères variations propres à ces matériaux, qui ne constituent pas un défaut de fabrication. Le client reconnaît avoir pris connaissance des descriptions avant de confirmer son achat ; le choix des articles relève de sa seule responsabilité.

Article 2 : Processus de commande

Pour passer commande sur shopmodeetmaison.com, le client sélectionne les produits et les ajoute au panier. La commande n’est considérée comme ferme et définitive qu’après validation du règlement et réception par le client de la confirmation de commande transmise par le site. Le vendeur se réserve le droit de refuser, suspendre ou annuler toute commande pour des motifs légitimes : difficultés d’approvisionnement, anomalie sur la transaction, litige antérieur avec le client, ou toute autre circonstance qui remet en cause la validité de l’achat.

Toutes les informations communiquées par le client lors de la prise de commande doivent être exactes et complètes. Le client est seul responsable des erreurs de saisie de ses informations, qui pourraient générer des complications dans le traitement de sa commande.

Article 3 : Droit de rétractation, retours et échanges

Conformément à la législation applicable sur la protection du consommateur, le client dispose d’un droit de rétractation. Pour exercer ce droit, il doit informer le vendeur de sa décision avant l’expiration du délai légal. Les produits retournés doivent être rendus dans leur état d’origine : non portés, non altérés, propres, conservés dans leur emballage initial, avec l’ensemble des étiquettes et accessoires fournis à la livraison.

Tout article endommagé, sali, utilisé ou dont les étiquettes ont été retirées ne pourra faire l’objet ni d’un remboursement ni d’un échange. Certaines catégories de produits peuvent être exclues du droit de rétractation conformément aux dispositions légales. Le traitement des demandes de retour intervient après réception et vérification des marchandises par le vendeur.

Article 4 : Garanties des produits

Tous les produits commercialisés sur shopmodeetmaison.com bénéficient des garanties légales applicables. Ces garanties couvrent les défauts de conformité et les vices cachés des biens. La garantie ne s’applique pas aux dommages causés par une mauvaise utilisation, un entretien non conforme aux consignes indiquées sur les fiches produits, l’usure normale des articles, ni aux dégradations provoquées par des événements extérieurs.

Il appartient au client de respecter scrupuleusement les consignes d’entretien des textiles (lavage, séchage, repassage) indiquées sur chaque produit. Tout dommage résultant d’un non‑respect de ces consignes ne pourra pas être pris en charge au titre des garanties.

Article 5 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur shopmodeetmaison.com, textes, descriptions, photographies, visuels, graphismes et mises en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, exploitation totale ou partielle de ces contenus sans accord écrit du vendeur est strictement interdite. Le client s’engage à ne pas utiliser les contenus du site à des fins commerciales ou publiques sans autorisation.

Article 6 : Modification des conditions générales

Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les nouvelles dispositions s’appliquent aux commandes passées après leur mise en ligne sur shopmodeetmaison.com. Les commandes validées avant la modification restent régies par les conditions en vigueur au moment de leur confirmation.

Article 7 : Droit applicable et résolution des litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de désaccord né d’une commande réalisée sur le site, le client est invité à privilégier une résolution amiable avant toute démarche judiciaire. À défaut de solution amiable, les litiges relèveront des juridictions compétentes selon les règles légales en vigueur.